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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL
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VIRTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIRTUEL
SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93478344
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque VIRTUEL

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2243926) - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 848 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEVAL S.A.R.L. domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2243926) - 31000 - France.

La marque VIRTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRTUEL est expirée depuis le 2 juin 2013.

SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUAL , VIRTUAL , VIRTUEL


SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL Société à Responsabilité Limitée - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2243926) - 31000 - France - SIREN 342848157


SOGEVAL S.A.R.L. - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2243926) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243926 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; agences de tourisme; location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.